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3. LIENS VERS DES 'SITES DE DIGITAL SYSTEMS ENGINEERING'
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4. LIENS VERS DES SITES TIERS
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Envoyer des messages non sollicités.
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Télécharger vers un serveur des fichiers qui contiennent des logiciels ou autres éléments protégés par le droit de la propriété intellectuelle (ou par les droits de la personne, en ce compris le droit à la vie privée), à moins que vous ne déteniez les dits droits, que vous n'exerciez un contrôle licite sur ceux-ci, ou que vous n'ayez reçu toutes les autorisations nécessaires.
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Promouvoir ou offrir à la vente tout bien, service ou autres éléments protégés par le droit de la propriété intellectuelle, dans un but commercial.
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Télécharger tout fichier envoyé par un utilisateur d'une autre Communauté lorsque vous savez (ou devriez savoir) que cette distribution est illicite.
Falsifier ou supprimer toute mention relative à l'auteur, toute mention légale ainsi que toute autre mention de droits de propriété ou relative à l'origine ou la source du logiciel ou de tout autre élément contenu dans un fichier qui est téléchargé vers un serveur.
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